Texte3 :

Les droits moraux sont par leur nature même liés à la personnalité de leur auteur – ce ne sont pas des droits de propriété. En conséquence, les droits moraux appartiennent aux auteurs même s’ils ont cédé leurs droits patrimoniaux à quelqu’un d’autre. De plus, et contrairement aux droits patrimoniaux, les droits moraux sont inaliénables. Les auteurs ne peuvent céder leurs droits moraux à quelqu’un d’autre, alors qu’ils peuvent vendre leurs droits patrimoniaux. Par exemple, un auteur peut avoir cédé à un éditeur le droit de reproduire et de distribuer son roman, mais cela n’a pas d’incidence sur le destin des droits moraux, qui continuent d’appartenir à l’auteur, lequel peut donc revendiquer la paternité du roman. De plus, l’éditeur ne peut pas supprimer son nom en tant qu’auteur de l’œuvre ou le remplacer par un autre.

En vertu du droit de divulgation, il appartient à l’auteur de décider si son œuvre doit être communiquée au public pour la première fois et, dans l’affirmative, sous quelle forme et à quelles conditions, Il peut arriver que les idées ou opinions de l’auteur sur les questions exposées dans l’œuvre changent et que l’œuvre ne reflète plus ses vues intellectuelles ou artistiques, donc L’auteur à le droit de  retirer l’œuvre si ses idées changent.

Le droit à l’intégrité permet à l’auteur d’empêcher toute déformation, mutilation ou autre action dépréciative commise en rapport avec l’œuvre, qui serait préjudiciable à son honneur ou à sa réputation. Cette prérogative prend acte du fait que la personnalité de l’auteur est intimement liée à l’œuvre. Ce droit est donc aussi souvent appelé « droit au respect ».

                                                                                        Le « ABC »  du droit d’auteur (UNESCO)

Questions :

Donner un titre au texte.

Traduire les termes soulignés dans le texte.

Expliquer les termes en gras dans le texte.

Selon vous quels sont les droits perpétuels? 

Trouver dans le texte l’aspect qui donne aux droits cités leur caractère moral?